Règlement intérieur pour les résidents

Article 1. Principe général

Vous êtes dans un espace résidentiel privé, de qualité, calme et familial, un endroit de nature qui doit être préservé.

Toute personne qui refuserait de respecter cet esprit et contreviendrait au présent règlement ; par quelque acte que ce soit (bruit, pollution, etc.) ; sera invité à quitter les lieux et sera contrainte à payer tous frais et amendes liées à sa nuisance. L’intérêt général et la qualité du lieu déterminent ces règles de vie en commun.

Article 2. Occupation & usage

Accès et clés

  • Le domaine est strictement réservé aux résidents (propriétaires/vacanciers). Ces derniers se doivent de respecter repos et bien-être de l’ensemble des occupants.
  • Les visiteurs sont bienvenus mais tenus de laisser leur véhicule hors du domaine (parking en bas du terrain) pour limiter la circulation dans le domaine. Ils doivent être annoncé à la réception.
  • Le grand portail est fermé à clé le soir : stationnez votre véhicule hors du domaine et rentrez à pied (22H30-7H30).
  • Il est strictement interdit de confier des clés ou code d’accès à un tiers quelconque. De même, il est interdit de laisser entrer quiconque réclamerait un accès sans être connu du domaine. Tout intervenant extérieur devant être accueilli par un propriétaire ou par la gérance.

Parcelle/hébergement

  • Chaque occupant jouit librement de son hébergement et de sa parcelle de terrain. Il ne peut cependant en rien compromettre la sécurité, la tranquillité, la qualité de vie du voisinage, ni porter atteinte à la destination et à la cohérence du lieu.
  • Le nombre d’occupant d’une résidence ne peut dépasser la capacité autorisée.
  • Loger dans un abris de jardin est strictement interdit.
  • Le domaine est une propriété privée et chaque résidence l’est également. L’accès au domaine est donc interdit au public non résident comme l’accès à une résidence privée n’est pas autorisé sans l’accord express du propriétaire. Il est interdit d’entrer dans une résidence, dans un jardin privatif, d’utiliser ou d’emprunter des équipements et aménagements qui s’y trouveraient (parasol, barbecue, bâches, etc.). De même que l’on n’use pour soi de matériel en dépôt et qui ne serait pas sien (tracteur, échelle, etc.).
  • Les fils à linge tendu ne sont pas autorisés. Une tour à linge est mise à disposition dans la plupart des chalets et doit être retirée dès qu’elle ne sert plus.
  • Les abords de la résidence (jardin, dessous de jardin) doivent rester en ordre et propre.

Parking

  • Chaque hébergement dispose d’une place de parking réservée, identifiée sur son contrat et/ou par une signalétique.
  • Un seul véhicule est autorisé par hébergement (même si le résident dispose de plusieurs véhicules).
  • Les autres véhicules devront être garés en dehors du Domaine.
  • Caravanes, camping-cars et tentes ne sont pas autorisées, même sur les emplacements des habitations.

Circulation 

  • Afin de préserver la sécurité et la qualité des chemins, la vitesse est limitée à 15 km/heure, la circulation est prioritairement réservée aux piétons et vélos. Aussi, laissez votre véhicule à l’extérieur en cas de nombreuses allées/venues sur une même journée.
  • Chacun est tenu de se conformer strictement aux panneaux de circulation.

Terrain de jeux

  • Les terrains de jeux sont exclusivement accessibles aux résidents et cela sous leur entière responsabilité.
  • Ils ne seront utilisés que par les enfants en âge adéquat selon les jeux proposés.
  • Les enfants seront accompagnés par des adultes en charge.

Article 3. Règles de vie

Tenue vestimentaire

  • Chacun veillera à ce que ses visiteurs et lui-même soient vêtus de manière correcte.
  • Le naturisme est interdit dans tout le domaine y compris dans les jardins privatifs.

Nuisances sonores

  • Les résidents veillent à la tranquillité de tous, à ce qu’il n’y ait aucun trouble produit par leur famille ou invités.
  • Tous bruits, de quelque nature que ce soit, troublant la tranquillité du voisinage, sont interdits (tapage diurne) et strictement interdits entre 22H30 et 7H30 (tapage nocturne).
  • Si occasionnellement, une fête familiale entraînait du bruit inhabituel, le résident en informera par avance le gestionnaire et un avis sera affiché par courtoisie pour tous.
  • L’utilisation d’anti-taupes, de tout appareil émettant un bruit important et susceptible de déranger les occupants du domaine (appareil émetteur/récepteur « à fond », instrument de musique, quad, ….) est interdite à l’exclusion du matériel technique d’entretien et sur dérogation ponctuelle.
  • Les travaux (entretien ou aménagement) sont tolérés entre 10h et 12h et 16h et 18h afin de respecter le repos de tous. Une dérogation pourra être délivrée en basse saison afin de réaliser constructions et travaux annuels.

Feu et barbecue

  • Les feux sont strictement interdits dans le Parc Naturel régional du Morvan, sur les berges du Lac et également dans le domaine, sauf autorisation spéciale.
  • Les barbecues sont autorisés dans la limite de la sécurité ; une distance de 3 mètres au moins est à respecter avec tout hébergement et arbre/arbuste. Un barbecue ne sera jamais allumé sous un arbre. Un sceau d’eau sera toujours prévu à proximité.
  • Fumer est interdit à l’intérieur des bâtis loués. Jeter des mégots sera considéré à la fois comme une atteinte à la propreté et un danger en terme d’incendie.
  • Tout dommage (corporel ou matériel) et frais entraînés par un incendie sera de la responsabilité et à la charge de la personne qui l’a déclenché.
  • En période de sécheresse, des consignes d’interdiction pourraient être données.
  • Une alarme anti-incendie est obligatoirement installée dans chaque hébergement et la mise en place d’un extincteur vivement recommandé.

Déchets

  • Le tri des déchets est obligatoire. Se reporter aux consignes affichées.
  • Aucun dépôt, de quelque nature que ce soit, en ce compris les déchets naturels, ne sera toléré sur le terrain. Chacun est prié d’évacuer ses déchets sous 24 heures, notamment vers la Déchetterie (Montsauche). Les dépôts sauvages (également à côté des containers) feront l’objet d’une pénalité sévère.

Animaux

  • Les chiens sont autorisés dans certaines résidences, et sous votre entière responsabilité. Ils doivent être déclaré, être tenus en laisse et leurs déjections doivent être ramassées. La déambulation canine interdite.
  • Les chiens dangereux (1ère et 2ème catégories) sont strictement interdits. De même que tout animal malfaisant, malodorant, malpropre ou criard. Les chats, les rongeurs et les NAC sont interdits en location saisonnière.

Armes et stupéfiants

  • La détention d’armes de catégorie D (couteau, arc, pistolet à air comprimé…) et d’arme à feu de toute catégorie est strictement interdite.
  • La détention de stupéfiants, drogues et hallucinogènes est interdite.
  • L’état d’ébriété sur les parties communes du domaine est interdit.

Article 4. Réclamations & Pénalités

Toutes réclamations par rapport aux désagréments de tout ordre, aux observations diverses et suggestions sont à faire par mail à l’adresse : contact@lacabaneverte.fr ou sur papier libre attesté et signé par le déclarant et déposé à la réception.

  • Elles seront nominatives et comporteront les coordonnées (nom, parcelle, numéro de téléphone).
  • La description du problème sera précise et le désagrément daté.
  • Les problématiques seront réglées dans les plus brefs délais.

En cas de non respect du présent règlement, le résident sera invité à modifier son comportement.

En cas de faute grave, le bail ou le séjour du locataire pourra ne pas être renouvelé voire raccourci. Il aura à assurer les frais liés à la remise en état et/ou à honorer une amende d’un montant déterminé selon la gravité et par le gestionnaire.