Règlement intérieur

Version du 25-12.2023 susceptible de mise à jour (voir le règlement intérieur affiché au Domaine).

Article 1. Principe général

Vous êtes dans un espace résidentiel privé, de qualité, calme et familial, un endroit de nature qui doit être préservé.

Toute personne qui refuserait de respecter cet esprit et contreviendrait au présent règlement ; par quelque acte que ce soit (bruit, pollution, etc.) ; sera invité à quitter les lieux sur le champ et contraint à payer tous frais et amendes liées à sa nuisance, voire être refoulé du Domaine avec clôture immédiat de son contrat pour les cas les plus graves. L’intérêt général et la qualité du lieu déterminent ces règles de vie en commun.

Ce règlement s’applique à tous : voyageurs, propriétaires, travailleurs, visiteurs !

Article 2. Occupation & usage

Accès et clés

• Le domaine est strictement réservé aux résidents.
• Tous les résidents et visiteurs se présentent à la réception.
• Il est strictement interdit de confier des clés ou code d’accès à un tiers quelconque. De même, il est interdit de laisser entrer quiconque réclamerait un accès sans être connu du domaine.

Parcelle/hébergement

• Chaque occupant jouit librement de son hébergement et de sa parcelle de terrain.
• Il ne peut cependant en rien compromettre la sécurité, la tranquillité, la qualité de vie du voisinage, ni porter atteinte à la destination et à la cohérence du lieu.
• Le nombre d’occupants d’une résidence ne peut dépasser la capacité autorisée.
• Loger dans un abri de jardin, un véhicule ou une tente, caravane ou mobil-home est strictement interdit.
• Le domaine est une propriété privée et chaque résidence l’est également.
  • L’accès au domaine est donc interdit au public non résident (à l’exception des invités des résidents qui ont à se présenter à la réception),
  • L’accès à une résidence privée n’est pas autorisé sans l’accord express du propriétaire,
  • Il n’est pas autorisé d’entrer dans une résidence, dans un jardin privatif, d’utiliser ou d’emprunter des équipements et aménagements qui s’y trouveraient (parasol, barbecue, bâches, etc.). De même que l’on n’use pas pour soi de matériel en dépôt et qui ne serait pas sien (tracteur, échelle, etc.).
• Les terrasses et abords de la résidence doivent rester parfaitement propres et en ordre.
  • Les fils à linge tendus ne sont pas autorisés. Un étendoir à linge est mis à disposition dans la plupart des chalets et doit être retiré dès qu’il ne sert plus. S’adresser à la réception pour les lessives.
  • Les bâches et fermetures quelconque de terrasse ne sont pas autorisées.
  • Les provisions et le matériel ne sont pas entreposées sur les terrasses et abords.
• Il n’est pas permis d’ajouter de nouveaux équipements électriques et en général, d’implanter quoi que ce soit sans accord formel et écrit.

Circulation sur le domaine – Déchargement/chargement des bagages aux heures d’arrivée/de départ

• La circulation est prioritairement réservée aux piétons et vélos ; la circulation des véhicules est interdite voire très limitée (à la sécurité, aux interventions techniques et aux PMR).
• Sauf service, les allées-et-venues sont interdites durant la journée, les véhicules sortis restent hors du domaine.
• Le déchargement et chargement des bagages/courses est admis durant les heures d’entrée et de sortie, et en laissant son véhicule sur le chemin à côté du chalet (interdit de stationner dans les jardins)
• Afin de préserver la sécurité, la vitesse est limitée à 10 km/heure (conduire « au pas »).
• Tout incident relèvera de la totale responsabilité du conducteur.

Parking : emplacement dédié

• Chaque résidence dispose d’une place de parking dédiée (ou 2 pour les chalets de 6 personnes ou plus) et fixée par la gérance : une carte de stationnement (disponible à la réception) est à mettre sur le pare-brise.
• Il est strictement interdit de garer sur les pelouses (jardin d’une résidence), face à la terrasse d’un résident, chez un voisin, sur une place non dédiée à votre résidence ; les véhicules stationnent sur le chemin le temps de charger/décharger des effets.
• Camions, camionnettes, remorques, quad, 4X4, caravanes, camping-cars et tentes ne sont pas autorisés (hors artisan au travail pour le domaine).
• Motos et voitures de collection : s’adressent à la réception.

Voitures électriques : actuellement, pas de charge sur le domaine !

• Pour les recharges, les propriétaires de véhicules électriques sont tenus de se rendre aux bornes dédiées à Montsauche-les-Settons ou à Planchez ou Saulieu. Les recharges sur les chalets sont strictement interdites.
• Toute infraction coûtera 75 € au propriétaire du véhicule (déduction de caution immédiate ou facturation sur note de reddition annuelle pour les propriétaires).
• Un projet de recharge est en cours : veuillez-vous renseigner à la réception.

Terrain de jeux

• Les terrains de jeux sont exclusivement accessibles aux résidents et cela sous leur entière responsabilité.
• Ils ne seront utilisés que par les enfants en âge adéquat selon les jeux proposés.
• Les enfants seront accompagnés par des adultes en charge.

Article 3. Règles de vie

Tenue vestimentaire

• Chacun veillera à ce que ses visiteurs et lui-même soient vêtus de manière correcte.
• Le naturisme est interdit dans tout le domaine y compris dans les jardins privatifs.

Nuisances sonores

• Les résidents veillent à la tranquillité de tous. Tous bruits, de quelque nature que ce soit, troublant la tranquillité du voisinage, sont interdits (tapage diurne) et strictement interdits entre 22H30 et 7H30 (tapage nocturne). Les fêtes de type « enterrement de vie de JF/G » sont interdites.
• Si occasionnellement, une fête familiale entraînait du bruit inhabituel, le résident en informera par avance le gestionnaire et un avis sera affiché par courtoisie pour tous. L’usage de la salle (front de lac) sera privilégié à une fête autour des chalets.
• L’utilisation de tout appareil émettant un bruit important ou/et répétitif et susceptible de déranger le voisinage (quad, anti-taupe, …) est interdite à l’exclusion du matériel technique d’entretien et sur dérogation ponctuelle.
• Les travaux sont tolérés en semaine et en journée uniquement, afin de respecter le repos de tous. La réception doit être informée de ces travaux. Une dérogation pourra être délivrée en basse saison afin de réaliser constructions et travaux annuels.

Feu et barbecue

• Les feux sont strictement interdits dans le Parc Naturel régional du Morvan, sur les berges du Lac et également sur le domaine, sauf autorisation spéciale.
• Les barbecues mobiles de tout type (gaz, charbon, …) sont interdits en bord du Lac et sur le Domaine. Usage autorisé des grills fixes, des planchas électriques ou gaz sécurisés.
• Fumer est interdit à l’intérieur des bâtis loués. Jeter des mégots sera considéré à la fois comme une atteinte à la propreté et un danger en termes d’incendie.
• Tout nettoyage sera facturé et tout dommage (corporel ou matériel) et frais entraînés par un incendie sera de la responsabilité et à la charge de la personne qui l’a déclenché.
• En période de sécheresse, des consignes d’interdiction pourraient être données.
• Une alarme anti-incendie est installée dans chaque hébergement et la mise en place d’un extincteur vivement recommandé aux propriétaires.
• Des extincteurs sont installés à proximité des résidences ; ils ne peuvent être utilisés qu’en cas utile.

Déchets

• Le tri des déchets est obligatoire et selon les consignes locales et affichées.
• Aucun dépôt, de quelque nature que ce soit, en ce compris les déchets naturels, ne sera toléré sur le terrain. Chacun est prié d’évacuer ses déchets sous 24 heures, notamment vers la Déchetterie (Montsauche). Les dépôts sauvages (également à côté des containers) feront l’objet d’une pénalité sévère.

Animaux

• Les chiens sont autorisés dans certaines résidences, et sous votre entière responsabilité. Ils doivent être déclarés à la réception, tenus en laisse et leurs déjections doivent être ramassées immédiatement. La déambulation canine est interdite. Il est également interdit de laisser les chiens seuls dans un chalet pour les vacanciers.
• Les chats, NAC, rongeurs et chiens dangereux (1ère et 2ème catégories) sont strictement interdits. De même que tout animal malfaisant, malodorant, malpropre ou criard.

Armes et stupéfiants

• La détention d’armes de catégorie D (couteau, arc, pistolet à air comprimé…) et d’arme à feu de toute catégorie est strictement interdite.
• La détention de stupéfiants, drogues et hallucinogènes est interdite.
• L’état d’ébriété sur les parties communes du domaine est proscrit.

Article 4. Réclamations & Pénalités

Toutes réclamations par rapport aux désagréments de tout ordre, aux observations diverses et suggestions sont à faire par mail à l’adresse : contact@lacabaneverte.fr ou sur papier libre attesté et signé par le déclarant et déposé à la réception.

• Elles seront nominatives et comporteront les coordonnées (nom, parcelle, numéro de téléphone).
• La description du problème sera précise et le désagrément daté.
• Les problématiques seront réglées dans les plus brefs délais.

En cas de non-respect du présent règlement, le résident sera invité à modifier son comportement.

En cas de faute grave, le bail ou le séjour du locataire pourra ne pas être renouvelé voire raccourci. Il aura à assurer les frais liés à la remise en état et/ou à honorer une amende d’un montant déterminé selon la gravité et par le gestionnaire.